- mise en place des organes sociaux
- образование органов товарищества
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Place de la Commission européenne dans le processus de décision de l'Union — Commission européenne Ne doit pas être confondu avec Commission européenne des droits de l homme. Commission européenne Création … Wikipédia en Français
Centre national d'information des droits des femmes et de la famille — Le centre national d information des droits des femmes et de la famille (CNIDFF) est une fédération française d associations qui, sous l égide du ministère du travail ayant la tutelle des Droits des Femmes[1], regroupe actuellement 114 CIDFF… … Wikipédia en Français
Centre National D'information Des Droits Des Femmes Et De La Famille — Le centre national d information des droits des femmes et de la famille (C.N.I.D.F.F.) est une fédération française d associations qui, sous l égide du ministère du travail ayant la tutelle des Droits des Femmes[1], regroupe actuellement 114… … Wikipédia en Français
Droits des homosexuels — Homosexualité Sexologie et sexualité Sexualité Sexualité humaine Amour Libido … Wikipédia en Français
Conseil des droits de l'homme des Nations unies — Organe de l ONU Type d organisation Organe Acronymes CDH … Wikipédia en Français
Fonds des Nations unies pour l'enfance — Unicef Fonds des Nations unies pour l enfance Organe de l ONU Type d organisation Fonds de l ONU Acronymes UNICEF Chef Directrice exécutive … Wikipédia en Français
Droit Des Sociétés En France — Pour les articles homonymes, voir Droit des sociétés. Le droit des sociétés peut être considéré comme l ensemble des règles de droit qui régissent la vie des sociétés de leur naissance (on parle de création) à la mort (liquidation), en passant… … Wikipédia en Français
Droit des societes en France — Droit des sociétés en France Pour les articles homonymes, voir Droit des sociétés. Le droit des sociétés peut être considéré comme l ensemble des règles de droit qui régissent la vie des sociétés de leur naissance (on parle de création) à la mort … Wikipédia en Français
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Droit des sociétés en france — Pour les articles homonymes, voir Droit des sociétés. Le droit des sociétés peut être considéré comme l ensemble des règles de droit qui régissent la vie des sociétés de leur naissance (on parle de création) à la mort (liquidation), en passant… … Wikipédia en Français
Juriste en droit des sociétés — Droit des sociétés en France Pour les articles homonymes, voir Droit des sociétés. Le droit des sociétés peut être considéré comme l ensemble des règles de droit qui régissent la vie des sociétés de leur naissance (on parle de création) à la mort … Wikipédia en Français